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Les opérations triangulaires - Grex, centre de commerce ...

- Avoir une vision globale des enjeux et risques d'une opération triangulaire.

- Appréhender les incidences d'un point de vue contractuel, fiscal, douanier, logistique, documentaire, commercial.

- Mettre en place une procédure pour mener à bien ces opérations.

Personnes concernées

Les collaborateurs confirmés des services commerciaux, logistique, douane, comptable et financier concernés par ces opérations.

Méthodes pédagogiques

Utilisation des cas pratiques des participants pour illustrer les mécanismes.

Programme - 1 jour

1. Terminologie, enjeux et risques des triangulaires.

2. Les différents types de triangulaires.

3....

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Grex - Biens à Double Usage (BDU) - Nouveau Réglement ...

Biens à Double Usage (BDU) - Nouveau Réglement Délégué (UE) 2016/1969

15 novembre 2016

Un nouveau Règlement Délégué (UE) n° 2016/1969 du 12 septembre 2016 de la Commission vient de paraître au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) n° L 307/1 du 15 novembre 2016.

 

 

Ce nouveau Règlement vient modifier le règlement (CE) n°428/2009 de base du Conseil de l'Union européenne instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.

Pour mémoire, le règlement (CE) n°428/2009 exige que...

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