Convention collective Commerce de gros

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Convention collective Commerce de gros

A jour au: 29/09/2017 (dernière modification au 02/08/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...

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Site : http://www.convention-collective.fr

Thèmes liés : convention collective import export fruits et legumes / import export fruit et legume / commerce general import export / commerce import export / import export vente en gros

Import export dans la convention collective fruits et ...

Import export dans la convention collective fruits et legumes:expedition et exportation

Dernière mise à jour 29/09/2017

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En savoir plus sur la convention collective fruits et legumes:expedition et exportation

ARTT

Dispositions relatives au décompte à l'année du temps de travail - Aménagement et réduction du temps de travail

... Article ARTT En vigueur...

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Site : http://www.laconventioncollective.com

Convention collective nationale de commerces de gros du 23 ...

Rupture du contrat de travail

Préavis de rupture du contrat de travail

Indemnités de licenciement

Afficher les non vigueur IDCC 573

Texte de base

Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Etendue par arrêté du 15 juin 1972 JONC 29 août 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984 étendu par arrêté du 4 février 1985 JORF 16 février 1985.

Titre Ier :...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : convention collective import export fruits et legumes / entreprise d'export import / import export fruit et legume / import export vente en gros / l import export

Convention collective 3100 - IMPORTATION-EXPORTATION DE ...

- l'importation de fruits et légumes (code 51.3 A) ;

- importation-exportation de boissons (code 51.3 J) ;

- l'importation de fleurs (code 51.2 C) ;

- l'importation charbonnière (code 51.5 A) ;

- l'importation d'articles de bureaux et d'instruments à écrire (code 51.4 Q) ;

- l'importation et l'exportation de céramique et verrerie pour la table, l'ornementation, le ménage et...

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Date: 2006-09-29 07:01:07
Site : http://persoch.free.fr

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / societe d'export vers l'afrique / declaration d'exportation dau document administratif unique / un contrat type d'assurance credit a l'exportation

CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-04-24 06:19:10
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles

Pays-Bas | Alim'agri

Contexte agricole et relations internationales

Ce qu'il faut retenir

Les Pays-Bas comptent parmi les pays les plus petits de l'Union européenne. Les espaces ruraux souffrent d'une forte pression du développement urbain en lien avec la densité de population élevée (502 personnes/km2 en 2015 contre 118 personnes/km2 en France métropolitaine). Trouver un équilibre entre l'agriculture, la...

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Date: 2017-10-28 17:01:56
Site : http://agriculture.gouv.fr