Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule a l'export
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Conditions Générales de Vente - sylc-export.com
L'ensemble des prix sont indiqués Hors Taxe et en dollars US.
ARTICLE 4
CONFIRMATION DE LA COMMANDE
Le consommateur recevra une confirmation de la commande sous 72 heures au plus tard, délai nécessaire aux contrôleurs américains mandatés par SYLC CORPORATION pour vérifier l'identité du vendeur et la conformité du véhicule à l'annonce.
Cette confirmation aura lieu par voie de...
Site :
https://www.sylc-export.com
Thèmes liés : vente vehicule destine a l'export / vente vehicule a l'export / facture vente a l'export / conditions generales de vente import export / conditions generales de vente export
TVA – Champ d'application et territorialité – Exonérations ...
Ces organismes peuvent donc acquérir en franchise de TVA les biens en cause qu'ils destinent à l'exportation, ainsi que les services portant sur ces biens.
II. Biens et services pouvant être reçus en franchise
A. Biens pouvant être reçus en franchise
140
En vertu de l' article 275 du CGI , la franchise concerne notamment les biens meubles corporels destinés à faire l'objet :
- d'une...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente vehicule destine a l'export tva / tva a l'exportation services / tva a l'exportation en france / service export d'une entreprise
Facture Vente Voiture Exportation Tva | BeCompta.be
Facture Vente Voiture Exportation Tva
name_wsas
facture
[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] La TVA.. Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...
Date: 2017-09-29 21:20:49
Site :
becompta.be
Madagascar: Code des douanes - WIPO
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Après refonte, le nouveau Code des Douanes est rédigé comme suit : »]
Sommaire
Titre 1 - Principes généraux du régime des douanes ............................................................2
Chapitre 1 - Définition de la législation et de la règlementation douanière...............................2 Chapitre 2 - Généralités...
Date: 2017-09-29 23:36:04
Site :
http://www.wipo.int
Cheval de Rêve: Exportation de CHEVAUX destinés aux États-Unis
Certification sanitaire
1. On peut certifier les chevaux destinés à l'exportation aux États-Unis de deux façons. Dans les deux cas, le certificat sanitaire d'exportation doit être délivré par un vétérinaire accrédité qui a inspecté les animaux. Tous les chevaux doivent être identifiés individuellement, et toutes les exigences figurant au certificat d'exportation doivent être...
Date: 2017-09-08 00:00:03
Site :
http://chevaldereve.com
Thèmes liés : certificat sanitaire export chevaux / certificat sanitaire exportation en anglais / certificat sanitaire export / l import export / vente vehicule destine a l'export
Sélection internationale import-export
Sélection d'offres récentes import-export et offres spéciales
VIANDE ET VOLAILLE CONGELÉES AMÉRIQUE DU SUD ET EUROPE - PRIX INDICATIFS AVRIL 2017
Proche du port du Havre, nous sommes l'un des principaux exportateur de viandes congelées sur le marché européen avec plus de 60.000 tonnes par an dont 98% à l'export y compris qualités halal et kasher. Nous offrons vers...
Date: 2017-04-07 11:54:44
Site :
http://www.export-forum.com
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles / offre d'emploi import export international / offre d'emploi import export maroc
Sélection offres récentes import-export sur Africa-Trade.ci
Sélection d'offres récentes import-export et offres spéciales
VIANDE ET VOLAILLE CONGELÉES AMÉRIQUE DU SUD ET EUROPE - PRIX INDICATIFS AVRIL 2017
Proche du port du Havre, nous sommes l'un des principaux exportateur de viandes congelées sur le marché européen avec plus de 60.000 tonnes par an dont 98% à l'export y compris qualités halal et kasher. Nous offrons vers...
Date: 2017-04-07 11:58:05
Site :
http://www.africa-trade.ci
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / vente de pneus d'occasion pour l'export / entreprise import export vers l'afrique / societe d'exportation de produits agricoles / export afrique de l'ouest
Importateur Voiture Occasion - Emily Alexander Blog
Importateur Voiture Occasion , Occasion , Voiture
Importateur Voiture Occasion Video Results. More Importateur Voiture Occasion videos
Import Export d'Allemagne Voiture occasion Allemande. Import export en Alsace Voiture occasion Allemande Importation exportation avec l'Allemagne BMW, Mercedes, Porsche, Voitures occasion provenant
Allemandataire mandataire auto Allemagne. Ainsi, nous vous...
Date: 2017-09-27 21:44:40
Site :
http://emilyalexanderblog.blogspot.com
DOUANES DE CÔTE D'IVOIRE
La circulation.
1- La fonction stockage : le régime de l'entrepôt
Vous achetez des marchandises à l'étranger et vous souhaitez les stocker en Côte d'Ivoire car vous ne connaissez pas encore la destination finale que vous leur donnerez (vente sur le marché national ou réexportation ...), utilisez le régime douanier de l'entrepôt.
Définition
Le régime de l'entrepôt est le régime...
Site :
http://www.douanes.ci
Thèmes liés : formalites export carnet ata / vente vehicule destine a l'export / l import export / comment monter son entreprise d'import export / document douanier pour l'export
equipement lourd importe de belgique
Boutique ACHAT VENTE IMPORT EXPORT POIDS LOURDS :,
de la boutique ACHAT VENTE IMPORT EXPORT POIDS LOURDS à SAINT PRIEST sur leboncoin !
obter informação
la valorisation des déchets en cimenterie - Febelcem
territoire belge, relayés par des agences commerciales , charbon, fuel lourd,) (huiles usagées, sciures de bois, farines animales) ** * 3,5 m< < 6 , importation en Belgique Participer à...
Site :
http://www.navodhayabedcollegehosur.org
Thèmes liés : achat vente import export poids lourds / achat vente import export / vente vehicule import export / achat vehicule import export / import export vehicule belgique
MONDIAL AUTO - Vente de voiture accidentée autour de Rouen
Pour toutes demandes de pièces : 02 35 78 61 61 ou mondialauto.magasin@orange.fr
MONDIAL AUTO est une Société de recyclage automobile.
Nous fournissons plusieurs types de pestations tels que :
Réparations et entretiens sur véhicules,
Ventes de...
Site :
http://www.mondialauto76.fr
Thèmes liés : vente voiture occasion export / vente a l'export voiture / vente voiture neuve export / vente vehicule occasion export / vente voiture export
Import voiture moto angleterre - LR- Road Runners
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Import voiture moto angleterre
par Axel36 le Dim 22 Jan - 22:48
Trés loin d etre un specialiste mais commencant a etre un peu habitué (5 vehicules importés) si vous cherchez des infos sur l import d objet roulant d angleterre, je peux vous apportee des tuyaux. Les prix des voitures la bas etant tres bas et le choix important c est bon a savoir
Re: Import...
Date: 2017-04-24 06:54:53
Site :
http://lr-rr.forumgratuit.org
Thèmes liés : import export voiture en france / vente a l'export voiture / vendeur import export voiture / acheter une voiture import export / site import export voiture
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont assujettis obligatoires et à ce titre soumis de plein droit à la taxe sur la valeur ajoutée :
1- Les personnes physiques ou morales qui réalisent des opérations imposables.
2- Les entreprises dépendantes d'entreprises assujetties quelle que soit leur forme juridique.
Cette disposition édictée par le paragraphe II de l'article 2 du code de la TVA n'est pas en harmonie avec l'alinéa...
Date: 2006-01-17 16:20:24
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : tva a l'exportation services / vente vehicule destine a l'export tva / vente a l'export tva / recuperation tva a l'export / mention tva a l'exportation
EXPORTATION DE CAMIONS D'OCCASIONS VERS L'AFRIQUE
Question de louni le 01/11/2011 à 22h37
Dernière réponse le 04/10/2017 à 15h19
[ ! ]
Résumé Du Projet : Je fais de l'exportation de voitures d'occasions vers le BÉNIN,l'un des pays les plus stable en Afrique et qui fournie tous ses voisins ( NIGER, MALI, BURKINA et surtout le NIGERIA "120000000" d'habitants) en voitures d'occasions de tous genres .L'activité est très très rentable et...
Site :
experts-univers.com
Thèmes liés : entreprise import export vers l'afrique / import export voiture occasion d'allemagne / travailler dans l'import export de voiture / export voiture occasion afrique / vente a l'export voiture
Import : devenir importateur, Importation directe, etre ...
IMPORT : Importation
L'importation est une activité commerciale faisant partie du secteur du commerce international. L'importation fait partie d'un des secteurs stratégique et indispensable de tous les pays développés et en voie de développement. Toutefois des pays avec une balance commerciale déséquilibré entre les importations et les exportations, peut avoir et même nous...
fahrzeugschein obligatoire pour immat france - forum-auto.com
fahrzeugschein obligatoire pour immat france ?
Posté le 09/01/2008 à 15:35:30
j'aurais besoin de vos lumières.
j'ai acheté un VL en allemagne, tous les papiers sont OK.
j'ai transmis tout le dossier à la préfecture pour l'immatriculation, à savoir :
-conformité européenne,
-déclaration d'achat (enregistrée par la meme préfecture sans le...
Date: 2011-11-07 18:25:26
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : import export voiture occasion d'allemagne / vente vehicule a l'export / import export vehicule allemand / export voiture allemagne france / import export france allemagne
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
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Une assurance temporaire réellement...
Site :
assurancetemporaire.org
Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / definition assurance credit a l'exportation / assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / assurance auto export
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
Vous êtes ici: Thèmes douaniers » Régimes douaniers » Les entrepôts de transformation » Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120) »Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'export import / entreprise d'import export de voiture / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
Vous êtes ici: Thèmes douaniers > Régimes douaniers > Les entrepôts de transformation > Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120) >Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Voitures accidentées - AJM Car
Il y a 46 véhicules.
Véhicules Accidentés pour Professionel // Marchand// ou Export.
Vendu sans garantie , ni controle technique dans l'état connu de l'acheteur .
1.Les véhicules sur ce site ne sont pas réparés, ne sont pas en ordre de contrôle technique et ne sont pas livrés.
2. Les acheteurs potentiels doivent se rendre sur place afin de juger de l'état réel des véhicules. Le cas échéant, les acheteurs qui décident de se baser uniquement sur les données multimédias (photos, films,...) mises à disposition sur ce site, ne pourront par la suite pas prétendre que...
Site :
http://www.ajmcar.com
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente vehicule export
L’industrie russe des secteurs automobile et transports ...
En 2012, le secteur automobile plombait la balance commerciale russe de plus de 40 Md$ (en additionnant les voitures, les pièces de voitures, les châssis de voitures, les camions et les tracteurs). Aucun autre secteur n'est aussi déficitaire dans la balance commercial de la Russie. Cependant grâce à la politique volontariste du gouvernement et grâce aux énormes investissements ce secteur,...
Site :
http://www.foreignoutlook.com
Thèmes liés : import export russe emploi / societe import export russie / import export france russie / import export russie / vente a l'export voiture
Guide des contrôles à l’exportation du Canada
Guide des contrôles à l'exportation du Canada
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L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : technique de paiement a l'export / vente directe a l'export / aide a l export / l import export / vente vehicule destine a l'export
PREPARER VOS FORMALITES A L’EXPORTATION - calameo.com
by Creative.tv
4 - PREPARER VOS FORMALITES A L'EXPORTATION Il est recommandé, avant toute approche du marché ciblé et toute négociation, de préparer ses formalités à l'export afin d'avoir une idée claire du positionnement de l'entreprise par rapport au marché ciblé, de... More
4 - PREPARER VOS FORMALITES A L'EXPORTATION Il est recommandé, avant toute approche du marché ciblé et toute négociation, de préparer ses...
Date: 2017-10-28 18:10:53
Site :
http://www.calameo.com
Thèmes liés : formalites vente a l'export / societe a l export / facture vente a l'export / vente vehicule a l'export / vente a l'export
Importation Voiture Japonaise D'occasion - Saltz Ana Blog
Honda Japonais utilisés exportations voitures et L. Rechercher pour Honda / Japonaise de voitures d'occasion / Japonaise revendeur de voitures d'occasion / Car l'importation en provenance du Japon / Exportateur de
Importateur Voiture Japon webstator. Importateur Voiture Japon; Import Voiture Japonaise; Importateur Nissan; Import Nissan Skyline GTR; Importation véhicules neufs et récents toutes...
Date: 2017-10-28 09:54:01
Site :
http://saltzanablog.blogspot.com
Camion Afrique: vente et exportation de camion continent ...
Vous êtes ici : Accueil > Camion Afrique
Camion d'occasion pour l'Afrique
Lys Tout Terrain propose la vente de camions d'occasion sur le continent africain Les camions d'occasion proposés sont des camions adaptés aussi bien au transport de marchandises que de personnes : camion plateau , camion benne , camion citerne ou camion tracteur .
Il s'agit souvent de camions 6X6 ou 4X4, toutes roues motrices, dotés ainsi d'une forte motricité, ce qui autorise un usage hors route. Ils sont ainsi particulièrement adaptés au déplacement sur routes non...
Site :
http://www.lys-tout-terrain.com
Thèmes liés : vente de pneus d'occasion pour l'export / pneus d'occasion pour export afrique belgique / pneus camion occasion export / export camion occasion / vente vehicule destine a l'export
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / societe d'export vers l'afrique / declaration d'exportation dau document administratif unique / un contrat type d'assurance credit a l'exportation
CANDIDATS EN RECHERCHE D’ALTERNANCE : ECM – Besancon Belfort
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Assistant commercial / marketing
Zone d'emploi : Belfort / Montbéliard / Mulhouse / Besançon
Formation en cours : Objectif licence
Coralie - 21 ans
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Chargée d'Affaires
Zone d'emploi : Très mobile
Formation en cours :...
Site :
http://www.ecm-besancon.fr
Maroc, nouvelles mesures fiscales à compter du 1er janvier ...
Maroc, nouvelles mesures fiscales à compter du 1er janvier 2017
16 janvier 2017
De nouvelles mesures fiscales ont été introduites par le décret n°2-16-1011 publié au Bulletin officiel n°6530 bis du 31 décembre 2016 et ont vocation à être reprises dans la loi de finances pour l'année budgétaire 2017.
Ce décret a été pris en application de l'article 75 de la Constitution, dans la...
Site :
http://www.lexplicite.fr
MANDATAIRE VEHICULE IMPORT EXPORT ESPAGNE
Présentation
Présentation
« Trebaut Automobiles » est une entreprise espagnole gérée par un français, Thierry Aubert, qui habite à Gérone (Catalogne) depuis 25 ans. La société destinée au début de son activité à l´import et à l'exportation de véhicules neufs et d´occasions, ne s´occupe maintenant que de la recherche de voitures et véhicules industriels et de la gestion...
Site :
http://www.trebautimportexport.com
Thèmes liés : import export vehicules automobiles / import export vehicule neuf / vehicule occasion import export / entreprise import export espagne france / vente vehicule a l'export
Maroc | Nouvelles mesures fiscales à compter du 1er ...
De nouvelles mesures fiscales ont été introduites par le décret n° 2-16-1011 publié au Bulletin officiel n° 6530 bis du 31 décembre 2016 et ont vocation à être reprises dans la loi de finances pour l'année budgétaire 2017.
Ce décret a été pris en application de l'article 75 de la Constitution, dans la mesure où le nouveau Gouvernement n'a pu être formé avant la fin de l'année...
Site :
http://www.cms-lawnow.com
Peut-on importer directement une voiture neuve ? – Lavieeco
Les importations ont progressé de 52% sur les 4 premiers mois de l'année du fait de l'entrée en vigueur de l'exonération des droits de douane sur les véhicules en provenance de l'UE. Les ventes des concessionnaires n'ont augmenté que de 10% sur la période.
C'est la ruée ! Depuis la suppression totale des droits de douane sur les voitures neuves en provenance de l'Union européenne, mesure...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : entreprise d'import export de voiture / comment monter son entreprise d'import export / l import export / entreprise d'export import / vente vehicule destine a l'export tva
Spécialiste dans la vente et l'exportations des voitures d ...
Regarder
Bienvenue chez cars2africa
cars2africa a été fondee en 1985. Notre activité principale réside dans l'exportation de voitures, camionnettes et camions utilisés. Nous faisons des affaires avec des clients venant de plus de 30 pays au monde et sommes connus pour notre livraison rapide.
Chaque semaine, cars 2 africa vend, exporte et transporte par voie maritime vers des pays d'Afrique orientale et d'Afrique de l'ouest tels que le Niger, la Gambie, la Ghana, l'Ethiopie, l'Afrique centrale, le Cameroun, le Sénégal, le Congo, le Libéria, et en Sierra Leone.
cars 2 africa possède un stock de plus de 500 véhicules utilisés. Nous...
Site :
http://cars2africa.com
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / vente a l'export voiture / export afrique de l'ouest / vente vehicule destine a l'export / societe d'export de voiture
Cevital — Wikipédia
Cevital est un groupe familial de plusieurs sociétés, créé par des fonds privés en 1998 à Béjaia, à l'entrée du pays dans l'économie de marché. Avec un taux de croissance annuel à deux chiffres [Quand ?] , le groupe Cevital a atteint aujourd'hui une taille qui lui permet d'acquérir le statut d'acteur majeur régional et continental, consacré par le rapport The African challengers...
Date: 2017-04-23 08:19:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise import export vers l'afrique / emploi export afrique de l'ouest / export afrique de l'ouest / creer une entreprise d'import export france tunisie
Importation et exportation d'automobile - Moniteur Automobile
Galerie photos
Acheter à l'étranger une voiture, neuve ou d'occasion, cela peut dans certains cas être intéressant. Et il ne s'agit pas d'une entreprise aussi complexe qu'on pourrait le penser.
Selon les marques, une voiture neuve ou d'occasion peut être moins chère à l'étranger qu'en Belgique. Et acheter une voiture hors de nos frontières est moins difficile qu'on ne le croit au premier...
Site :
moniteurautomobile.be
Beltia Automotive
Beltia Automotive est une entreprise spécialisée dans l'importation et l'exportation de véhicules neufs et d'occasion. Elle est composée d'une équipe de professionnels...
Site :
http://beltia-automotive.com
Thèmes liés : import export vehicule neuf / vehicule occasion import export / entreprise d'export import / vente vehicule a l'export / l import export
GTAC
Contact
GTAC :
Une équipe en place à votre service, toutes les marques disponibles, recherche d'un véhicule à la carte. GTAC propose une sélection exclusive de plus de 20 véhicules disponibles immédiatement de tous les âges et toutes les marques, pour la France mais aussi pour l'exportation.
La vente aux particuliers de...
Date: 2017-12-01 03:54:39
Site :
http://www.gtac.fr
Thèmes liés : vente vehicule occasion export / vente vehicule a l'export / conditions generales de vente export / vente a l'export voiture / vente voiture export france
transport voiture dakar - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
...
Site :
http://www.logtrans-services.fr
Thèmes liés : salon international de l'import export d'abidjan / vente vehicule destine a l'export / vente vehicule a l'export / export transport maritime / entreprise d'import export de voiture
Code de la TVA - Tunisie
Code de la TVA
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
20-
a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
Site :
http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : vente vehicule destine a l'export / vente vehicule destine a l'export tva / l import export / vente vehicule a l'export / vente directe a l'export
Garage Jomaa Export: à Pepingensesteenweg 225 , 1600 Sint ...
JomaaExport est exportateur mondial de voitures d'occasions depuis la Belgique. Situés au coeur de Bruxelles, nous sommes spécialisés dans l'import-export...
Site :
https://professional.autoscout24.be
Thèmes liés : import export voiture occasion belgique / vente voiture occasion export belgique / vente voiture occasion import export / achat vente voiture import export bruxelles / export voiture occasion belgique
Rachat voiture cash, reprise auto | Vendezvotrevoiture.fr
» Rachat voiture casse
Pourquoi est-il mieux de vendre sa voiture sans attendre ?
Vous l'avez probablement lu, la tendance est au rachat de voiture cash. Les conséquences à retarder une vente auto sont telles qu'il vaut bien mieux en effet la revendre le plus vite possible. Si vous hésitez à céder votre automobile maintenant plutôt que dans quelques mois, voici de quoi vous aider à...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
Thèmes liés : vente de pneus d'occasion pour l'export / vente a l'export voiture / vente vehicule a l'export / auto pour export vente occasion / vente a l'export
Les échanges commerciaux franco-chinois en 2013 - La ...
Les exportations françaises vers la Chine enregistrent en 2013 une diminution globale de 2,2%, qu'on peut expliquer par la volatilité des exportations sur les deux partenariats structurants historiques entre la France et la Chine.
Tout d'abord, les exportations aérospatiales affichent une baisse de 5,6% en valeur, en partie due à l'appréciation de l'euro (cette baisse n'est que de 2,6% en...
Date: 2017-09-29 21:58:03
Site :
https://cn.ambafrance.org
Thèmes liés : exportations chine 2013 / export de vin vers la chine / vins francais a l export / import export chine france / export chine produits laitiers
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
douane.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation en france / vente vehicule destine a l'export tva / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation services / vente a l'export tva
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Garage poids lourds en Isère : réparation et vente de camions d'occasion
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Le marché...
Site :
https://www.sitesdisere.com
Thèmes liés : export camion occasion / formalites vente a l'export / vente vehicule a l'export / vente a l'export / vente a l export
Import Export d'Allemagne - Voiture occasion Allemande ...
Import et export de voitures allemandes
Import et export de voitures allemandes
Grâce à notre proximité avec l'Allemagne, l'Agence...
Site :
https://agenceauto.com
Thèmes liés : import export voiture occasion d'allemagne / voiture occasion import export allemagne / vente voiture occasion import export / voiture import export allemagne / import export voiture occasion
Import Export d'Allemagne - Voiture occasion Allemande ...
Import et export de voitures allemandes
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https://agenceauto.com
Thèmes liés : import export voiture occasion d'allemagne / voiture occasion import export allemagne / vente voiture occasion import export / voiture import export allemagne / import export voiture occasion
Import Export d'Allemagne - Voiture occasion Allemande ...
Import et export de voitures allemandes
Import et export de voitures allemandes
Grâce à notre proximité avec l'Allemagne, l'Agence...
Site :
https://agenceauto.com
Thèmes liés : import export voiture occasion d'allemagne / voiture occasion import export allemagne / vente voiture occasion import export / voiture import export allemagne / import export voiture occasion
Le SIV, la Carte Grise : Le Guide de la Carte Grise
Ligne Info Carte Grise
du lundi au vendredi, 9h-12h30 / 13h30-18h, 17h le vendredi pour vous aider dans vos démarches avec votre carte grise.
Ainsi le nouveau système SIV est entré en vigueur le 15 avril 2009 selon un modèle composé d'une série de 2 lettres, 3 chiffres et 2 lettres (1 pour les cyclomoteurs) séparés par un tiret.
Il permettra l'attribution d'un numéro d'immatriculation à...
Site :
http://www.guide-carte-grise.info
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente a l'export / vente a l export / vente vehicule occasion export
modulauto.com - Accessoires 4X4
Offres spéciales déstockage promotions
Nos bons plans
Retrouvez nos offres spéciales, promotions ou déstockage de nos produits mis à jour régulièrement sur notre site. Pour vous faire plaisir ou pour offrir. Nos offres web sont réservées aux commandes en ligne.
Pièces autos recyclées
Un geste écocitoyen et un budget maîtrise.
Modul'Auto vous propose des pièces recyclées garanties 1...
Site :
http://www.modulauto.com
Thèmes liés : pieces auto occasion export / vente vehicule occasion export / vehicule occasion import export / vente vehicule a l'export / vente vehicule import export
Importation et exportation d'automobile - Moniteur Automobile
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Rédigé le 04-11-2008
Acheter à l'étranger une voiture, neuve ou d'occasion, cela peut dans certains cas être intéressant. Et il ne s'agit pas d'une entreprise aussi complexe qu'on pourrait le penser.
Selon les marques, une voiture neuve ou d'occasion peut être moins chère à l'étranger qu'en Belgique. Et acheter une voiture hors de nos frontières est...
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