Dédouanement de colis postaux et d'envois express

Dédouanement de colis postaux et d'envois express

Publié le : lundi 4 janvier 2016 |

Colis Postaux à Chilly-Mazarin | © Douane

Vos obligations déclaratives pour les envois postaux, notamment lors de vos achats à distance.

Une part croissante des colis et petits paquets, expédiés par les particuliers, est acheminée dans des conditions de grande rapidité par les services...

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Site : douane.gouv.fr

Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / tva a l'exportation hors cee / declaration d'exportation modele dau / entreprise d'import export en france / l import export

LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...

LES FORMALITES DE CONSTITUTION D'UNE ENTREPRISE EN COTE D'IVOIRE

Côte d'Ivoire

Démarche et procédures de création d'entreprise

FORMALITES RELATIVES A LA VIE DE L'ENTREPRISE

 

Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter l'accomplissement,...

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Date: 2017-04-24 08:56:35
Site : izf.net

Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / entreprise d'import export en france / entreprise de conseil a l'export / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export

Trouver un numéro de TVA intracommunautaire

Accueil - 1 | RECHERCHE DE LA SOCIETE 2 | CONFIRMATION DE LA SOCIETE 3 | COORDONNEES DU CLIENT 4 | VALIDATION ET PAIEMENT

Trouver un numéro de TVA intracommunautaire

Renseignez un SIRET, SIREN, RCS, NIF, pour obtenir le numéro de TVA intracommunautaire

Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de...

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Site : https://www.tva-intra.info

TVA - Modalités d'exercice du droit à déduction ...

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2015-08-05T15:14:12.000+02:00

TVA - Modalités d'exercice du droit à déduction - Modalités et conditions du remboursement de la TVA supportée en France par un assujetti établi hors de l'Union européenne

1

La treizième directive 86/560/CEE du Conseil des Communautés européennes du 17 novembre 1986 a pour objet d'accorder aux assujettis établis dans...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : remboursement tva a l exportation / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / mention tva a l'exportation

Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com

Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.

Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux

Exonération ...

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Site : http://www.planete-burkina.com

Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise d'import export afrique / entreprise import export vers l'afrique / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export

TVA et dispositions douanières pour l’importation et l ...

ExportHelp

TVA et dispositions douanières pour l'importation et l'exportation

L'e-commerce désigne l'échange de biens ou de services par Internet, c'est-à-dire l'exécution de transactions commerciales juridiquement valables par voie électronique entre partenaires commerciaux, collaborateurs et clients. Le système de support technique pour le commerce électronique est appelé Customer...

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Site : s-ge.com

Portraits de créateurs d'entreprises

Nom de l'entreprise : AUDE SWEET HOME

Activité de l'entreprise : Décoration d'intérieur / home staging

Aude Sweet Home est une jeune EURL créée le 12/10/2012 à Rueil Malmaison. Nous proposons des prestations de décoration d'intérieur et de home staging. L'objectif est d'être reconnu comme un réel acteur du secteur sur les départements 92 et 78. Réalisons ensemble un intérieur qui...

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Site : http://www.commentcreersonentreprise.fr

Portraits de créateurs d'entreprises - Comment créer son ...

Nom de l'entreprise : AUDE SWEET HOME

Activité de l'entreprise : Décoration d'intérieur / home staging

Aude Sweet Home est une jeune EURL créée le 12/10/2012 à Rueil Malmaison. Nous proposons des prestations de décoration d'intérieur et de home staging. L'objectif est d'être reconnu comme un réel acteur du secteur sur les départements 92 et 78. Réalisons ensemble un intérieur qui...

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Site : http://commentcreersonentreprise.fr

AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L’EXPORT ...

Accueil > Actualités > AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L'EXPORT ?

Actualité

AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L'EXPORT ?

publiée le 09 mars 2015

Ce choix doit être fait en fonction de différents critères : nature du produit, coûts, politique commerciale. Mais il doit être également tenu compte des risques liés à l'environnement juridique dans un contexte...

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Site : http://leclerelouvier-avocats.com

Thèmes liés : entreprise de conseil a l'export / vente directe a l'export / statut agent commercial import export / contrat agent commercial export / l import export

AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L’EXPORT ...

Accueil > Actualités > AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L'EXPORT ?

Actualité

AGENT OU DISTRIBUTEUR : QUEL INTERMEDIAIRE À L'EXPORT ?

publiée le 09 mars 2015

Ce choix doit être fait en fonction de différents critères : nature du produit, coûts, politique commerciale. Mais il doit être également tenu compte des risques liés à l'environnement juridique dans un contexte...

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Site : http://www.leclerelouvier-avocats.com

Thèmes liés : entreprise de conseil a l'export / vente directe a l'export / statut agent commercial import export / contrat agent commercial export / l import export

étape 5 - Exporter au quotidien | ÎLE-DE-FRANCE ...

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Le traitement de la commande export demande un minimum d'organisation. Pour un bon timing et pour ne rien oublier, l'implication de différents intervenants oblige. Voici la check-list des opérations qui vont de la réception de la demande de devis jusqu'à l'encaissement du paiement de la vente export.

 

Lors de la prospection ou directement par l'entreprise.

 

> Devis...

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Site : http://iledefrance-international.fr

Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / tva a l'export hors ue / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / remboursement tva a l exportation

étape 5 - Exporter au quotidien | ÎLE-DE-FRANCE ...

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Le traitement de la commande export demande un minimum d'organisation. Pour un bon timing et pour ne rien oublier, l'implication de différents intervenants oblige. Voici la check-list des opérations qui vont de la réception de la demande de devis jusqu'à l'encaissement du paiement de la vente export.

 

Lors de la prospection ou directement par l'entreprise.

 

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Site : http://www.iledefrance-international.fr

Textile-habillement : Progression des exportations de 17 ...

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Les résultats des échanges du secteur du textile-habillement (TH) pour le mois d'avril 2011 ont affiché des évolutions positives par rapport à mars 2011, avec une progression de 17,68% pour les exportations et 25,03% s'agissant des importations.

Selon la lettre économique du Centre Technique du Textile (CETTEX) pour le mois de mai 2011, les exportations du secteur ont affiché, durant le mois d'avril 2011, une hausse en valeur de +17,68% pour un montant de 495 millions de dinars alors que les importations ont évolué de 25,03% en valeur, soit 389 millions de dinars, et de 8,35% en volume.

La...

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Site : https://www.tunisienumerique.com

Thèmes liés : entreprise d'export import / entreprise d'import export en france / secteur import export / l import export / entreprise import export france tunisie

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...

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2015-05-06T11:47:25.000+02:00

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Assujettis établis dans l'Union européenne

I. Règle applicable

A. Identification à la TVA en France

1. Principe

1

Le I de l' article 289 A du code général des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : tva a l'exportation en france / entreprise d'import export en france / tva a l'exportation services / tva a l'exportation hors cee / service export d'une entreprise

Création société Import Export en Chine ou Hong Kong ...

109

societehk a dit: ^

Je vais me permettre de nuancer vos propos car le montage dont vous faites référence (appelé aussi contrat de fiducie), bien que en effet tout à légal en Grande-Bretagne pose aujourd'hui au niveau pratique divers problèmes:

- ce contrat doit être autorisé par l'administration anglaise

- difficulté d'obtenir un n° de TVA pour une société n'ayant pas de locaux en...

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Date: 2017-04-24 06:45:11
Site : https://www.bonjourchine.com

Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'import export de voiture / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export

» Acheter en Chine - China Import-Export. Import ...

Acheter en gros , Alibaba , Chine , Culture chinoise , Fournisseurs chinois , Grossite chinois , Importer de Chine , Produits chinois , Produits de gros , Societes de sourcing

Acheter en gros et à moindres coûts est le but de chaque société, particulièrement dans l'environnement mondialisé actuel. Cela est d'autant plus vrai pour les petites et moyennes entreprises qui ont beaucoup moins le...

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Site : gcbsourcing.com

Thèmes liés : societe import export chine / import export china fair / china import & export fair complex / entreprise import export chine france / entreprise import export avec la chine

L’exportation française vers la Russie : les freins techniques

49 Douane Russie (2009) Site officiel de l'agence française pour le développement international des entreprises Consulté le 7/03/2010 sur http://www.ubifrance.fr

Les droits de douane et les taxes à l'importation

Les droits de douane et les taxes à l'importation 9,89 % en moyenne selon la CNUCED (2005). Il s'agit d'un taux relativement faible

L'existence de différents type de droit de douane...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / l import export / entreprise d'import export en france / technique de paiement a l'export / mode de paiement a l'export

Économie du Maroc — Wikipédia

Le sable de silice  : Depuis 2006, avec Traspex

Secteur secondaire

Sucrerie de Sidi Bennour.

Depuis l'indépendance, le Maroc s'est lancé dans d'importants investissements pour développer et doter le pays d'infrastructures industrielles de bases. Le secteur industriel représente près de 28 % du PIB [60] . Longtemps dominé par les industries agro-alimentaires , du textile et du cuir , le...

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Date: 2017-04-23 07:42:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise import export vers l'afrique / societe d'import export au maroc / offre d'emploi import export maroc / entreprise d'exportation au maroc

Conditions Générales de Vente Professionnel | Chronopost

Conditions Générales de Vente en vigueur 

1. OBJET

Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations de transport de documents et de marchandises effectuées sous la marque CHRONOPOST®.

La liste des pays desservis ainsi que les spécificités des services proposés figurent sur...

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Date: 2017-09-29 18:22:51
Site : chronopost.fr

Chronopost - Send a package with Chronopost - Boxtale.com

This page will soon be translated in English.

General Terms of Sale as of 1 September 2013

General Terms of Sale as of 1 September 2013

1. OBJET

Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations de transport de documents et de marchandises effectuées sous la marque CHRONOPOST®.

La liste...

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Site : http://www.boxtale.com

Créer une société ou filiale WOFE en Chine

Créer une société ou filiale WOFE en Chine

Par le cabinet C.i. Process (Shanghai)

.

Présentation et caractéristiques des sociétés ou filiales WOFE

WOFE (ou WFOE) désigne une entreprise de droit chinois détenue à 100% par un ou plusieurs actionnaires étrangers en Chine. WOFE est l'acronyme de "Wholly Owned Foreign Enterprise".

En Chine, cette forme juridique est réservée aux...

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Date: 2017-02-03 07:55:54
Site : http://www.ciprocess.com

Thèmes liés : creer une societe d'import export / creer une societe d import export / societe import export chine / import export vente en gros / chine import export achat commerce

» Acheter en Chine - China Import-Export. Import ...

Trois solutions sont envisageables pour acheter chez un fournisseur chinois :

Faire appel à  une société de sourcing.

Avantages : elle est basée en Chine et maîtrise son marché et sa culture, très spécifiques. Un de ses points forts est de disposer d'employés chinois, formés « à l'européenne », ce qui lui permet de communiquer avec toutes les entreprises sans quiproquo. Ce...

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Site : gcbsourcing.com

Thèmes liés : societe import export chine / import export china fair / china import & export fair complex / societe d'export import / entreprise import export chine france

Publications | Grip

Jacqmin Denis

Achetés au milieu des années 1970, les 160 F-16 belges ont été intensivement utilisés, notamment dans les Balkans, en Afghanistan, ou plus récemment en Libye et en Irak. Facilement déployables, l'engagement de chasseurs-bombardiers s'avère également moins risqué que l'emploi des forces terrestres dans les conflits actuels et a joué un rôle de premier plan dans les...

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Site : http://www.grip.org

Thèmes liés : france pays exportateur d armes / france exportateur d'armes / entreprise d'import export afrique / entreprise d'import export en france / entreprise d'export import

La déclaration d'échange de biens (deb)

La déclaration d'échange de biens (deb)

La déclaration d'échange de biens (deb)

Mis à jour le 11/06/2015

Instituée par les traités de l'Union Européenne, la libre circulation des marchandises est un pilier du marché unique. Cette libre circulation signifie une disparition des postes frontières, mais n'est pas synonyme d'absence de contrôles ou de formalités douanières. En effet...

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Date: 2017-09-29 22:42:29
Site : https://www.l-expert-comptable.com

Thèmes liés : declaration echange de biens exportation / declaration exportation de biens / comment monter son entreprise d'import export / entreprise d'import export en france / declaration tva import export

TVA à l'export et procédures de dédouanement ...

Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Importation - Exportation  >TVA à l'export et procédures de dédouanement

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  TVA à l'export et procédures de dédouanement » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : tva a l'export hors ue / vente a l'export tva / tva a l'export ue / tva a l'exportation services / mention tva a l'exportation

Déclaration d'échanges de biens — Wikipédia

Définitions[ modifier | modifier le code ]

La Déclaration d'Echanges de Biens (DEB) est un document douanier communautaire , destinée à informer la Douane Française des échanges de biens intracommunautaires (dans l'espace de l'Union Européenne). Cette déclaration permet à la douane d'établir les statistiques du Commerce Extérieur (entre les introductions / expéditions), de veiller au...

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Date: 2017-11-24 08:48:57
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : declaration echange de biens exportation / import export code / definition entreprise franche d'exportation / entreprise d'import export en france / entreprise d'export import

marketing: import export - eagle-telecom.blogspot.com

Sélection d'offres récentes import-export et offres spéciales

 

SÉNÉGAL POULPE ET SEICHE CONGELÉS

Offre export poulpe congelé, poulpe éviscéré IQF et seiche congelée ou IQF, origine Sénégal FAO 34

Poulpes en bloc, octopus vulgaris, éviscérés avec yeux et bec. Tailles T1 à T8. Congélation à bord en blocs de 10 kg. Cartons  de 2 blocs

Poulpes, octopus vulgaris, IQF,...

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Date: 2016-03-26 09:49:54
Site : http://eagle-telecom.blogspot.com

Exportation de films | Cinéma et industries de l'image ...

Le fonds d'avances remboursables pour l'acquisition, la promotion et la prospection de films à l'étranger (FARAP), constitué à l'IFCIC en juillet 2013 et doté par le CNC, est dédié à l'accompagnement des sociétés d'exportation de films.

Fonds d'avances remboursables

Ce mécanisme d'avances remboursables vise à faciliter une politique d'acquisition plus ambitieuse - notamment pour des...

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Date: 2017-09-29 22:03:57
Site : http://www.ifcic.fr

Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'import export en france / societe d export / entreprise d'exportation france / entreprise d'export import

La face cachée de Mohamed Raouraoua (en 3 parties)

Mar 9, 2013 Par Rédaction LQA -

La face cachée de Mohamed Raouraoua (en 3 parties)

In Mon Journal

La face cachée de Mohamed Raouraoua : un parcours atypique et une fortune aux origines douteuses (1ere partie)

Créé le vendredi 8 mars 2013 20:11

 

Il est « l'homme fort » du football algérien. Il est si puissant que personne n'ose se mesurer à lui ne serait-ce que pour jouer le rôle de...

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Site : http://lequotidienalgerie.org

Transport international, import export - Sud de France ...

Assurance transport

Assurance transport

Le transport de marchandises est une étape importante de votre chaîne d'approvisionnement. De nombreux types d'assurance transport existent : utilisez ce guide afin de découvrir vos options et choisir la plus adaptée.

La responsabilité des transporteurs

Les transporteurs sont responsables des marchandises que vous leur confiez, néanmoins cette...

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Site : http://www.suddefrance-developpement.com

Thèmes liés : export transport maritime / entreprise de transport import export / france sud import export / entreprise d'import export en france / responsable transport import export

Aide : Soutien Individualisé aux Démarches à l’Export (SIDEX)

Soutien Individualisé aux Démarches à l'Export (SIDEX)

 

Le SIDEX est une aide financière pour les PME et TPE française qui souhaitent mener une première mission de prospection sur un nouveau marché.

 

Qui peut bénéficier de l'aide financière ?

 

Toutes les PME françaises à l'exception des entreprises menant une activité de négoce ( sauf produits agroalimentaires).

 

Montant de...

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Site : http://aide-mon-projet.com

Thèmes liés : aide a l export / aide export sidex / creation d'entreprise d'import export en tunisie / creation d'entreprise import export tunisie / creation d'entreprise d'import export au maroc

Les Pièges de la TVA pour les Investisseurs Etrangers en ...

Les Pièges de la TVA pour les Investisseurs Etrangers en Chine

Posted on

Par Sabrina Zhang

23 Juin - La Taxe sur la Valeur Ajoutée représente plus de la moitié du total des impôts prélevés par l'Etat chinois. Son importance dans les structures d'investissements étrangers (surtout pour les PME) ne doit pas être sous-estimée. La TVA est à prendre en compte avant tout établissement de...

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Site : http://www.china-briefing.com