Articles sélectionnés pour le thème : import export code
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COGILOG Compta
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VERSION 10.6.7
Nouveau système macOS High Sierra
Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS...
Date: 2017-09-18 12:01:08
Site :
cogilog.com
Optimiser le dédouanement de vos marchandises - Formation ...
Optimiser le dédouanement de vos marchandises
Gagner du temps et de l'argent en optimisant la fonction DOUANE dans l'entreprise
exporter en .pdf Imprimer la page Augmenter la taille des caractères Diminuer la taille des caractères partager sur Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur Viadeo Partager sur LinkedIn Partager à un ami
Objectifs Professionnels
Maîtriser les...
Site :
http://www.formation-cci.fr
» Douane Import-export de Chine : les procédures de ...
Declaration en douane , Douane , Douane francaise , Espece tarifaire , Expert en douane , Export , Frais de douanes , Grossiste , HS code , Import , Importation de marchandise , Importation vers la France , Incoterm DDP , Nomenclature de dedouanement , Procedures de dedouanement , Societe de sourcing , Systeme douanier , Taux TVA , Taxation douaniere , Transport de biens
Bien que le système de...
Site :
gcbsourcing.com
Thèmes liés : export import condition douane / import export douane / declaration douane export / douane pour l export / entreprise d'import export en france
Formation Assistant(e) import/export – IFOCOP
Niveau III reconnu par l'État - Code CPF 2208
Diplôme enregistré au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
(J.O. du 07 septembre 2016 code 312) - Formacode® : 35017
Modalités d'évaluation pour la Certification RNCP
Étude de cas issue de situations professionnelles prouvant l'acquisition de compétences nécessaires à l'occupation des emplois...
Site :
https://www.ifocop.fr
Assistante Import Export (CASABLANCA) - rekrute.com
Assistante Import Export (CASABLANCA)
Entreprise :
CRIT Maroc filiale du Groupe CRIT, www.groupe-crit.com est présent au Maroc depuis avril 2003 où il a su s'imposer comme un des acteurs majeurs dans le domaine des Ressources Humaines.
Créé en 1962, le Groupe CRIT, 1ère entreprise Française indépendante, est également présent à l'international et compte plus de 450 agences implantées...
Site :
http://www.rekrute.com
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
edouane - Le glossaire
Document Administratif Electronique Le projet européen EMCS (Excise Movement and Control System) est basé sur la dématérialisation du document d'accompagnement administratif (DAA) qui est devenu le Document Administratif Electronique (DAE).
DAF
DAF = Delivred At Frontier L'incoterm DAF a été supprimé dans la version des incoterms 2010. Tout comme le DES et DDU, il a été remplacé par DAP...
Site :
http://www.edouane.com
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / l import export / entreprise d'export import / declaration d'exportation modele dau / douane pour l export
Glossaire lettre D – edouane, cʹest idoine
Glossaire
Glossaire lettre D
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
DAA
Document d'accompagnement administratif (DAA) Titre de mouvement communautaire obligatoire pour la circulation des produits en suspension de droits d'accises entre entrepôts fiscaux communautaires (entre un professionnel ayant le...
Site :
http://www.edouane.com
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / l import export / entreprise d'export import / declaration d'exportation modele dau / douane pour l export
Besoin d'avis récupération TVA import- export : La gestion ...
Posté: Mar 9 Aoû 2016 20:06
Inscription: Jeu 23 Juin 2016 19:32
Messages: 101
Localisation: IDF pour le moment
En import/export, le bon contact ce n'est pas les impôts qui pataugent dans le truc. Le bon contact c'est les douanes. Ils ont des services fiscaux excellents sur le domaine. Et souvent de très bons conseils, sauf qd le flux financier et le flux de biens sont dissociés. Car au...
Site :
http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr
Thèmes liés : entreprise d'export import / recuperation tva a l'export / declaration tva import export / l import export / fonctionnement tva import export
CODE DES DOUANES DE L'UNION - Douane.gouv.fr
Journal officiel de l'Union européenne
L 269/1
RÈGLEMENT (UE) No 952/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 9 octobre 2013
établissant le code des douanes de l'Union
(refonte)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment ses articles 33, 114 et 207,
vu la proposition de la Commission...
Date: 2016-06-06 13:28:49
Site :
douane.gouv.fr
11.7.3 États-Unis d'Amérique - Aliments - Agence ...
11.7.3.6.8 Produits non comestibles exportés pour l'alimentation des animaux - dénaturation
11.7.3.1. Généralités
Aux États-Unis, deux organismes assument des responsabilités à l'égard des produits de viande : l'United States Department of Agriculture/Food Safety and Inspection Service (USDA/FSIS) et la Food and Drug Administration (FDA). La majorité des produits de viande canadiens...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Commerce international — Wikipédia
Les accords commerciaux régionaux sont de différents types, reflétant chacun des degrés d'intégration économiques distincts. Béla Balassa , dans The theory of economic integration, a proposé en 1961 une typologie en six grandes catégories :
La « zone d'échange préférentielle » qui lève les obstacles au commerce interrégional pour certains produits ;
La « zone de...
Date: 2017-04-22 14:30:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : diffusion import export commerce international / commerce international import export / l import export / assurance exportation commerce international / export commerce international
Régime de TVA & Entreprises : Echange de biens hors UE
Contactez-nous
Régime de TVA & Entreprises : Echange de biens hors UE
Après avoir étudié le régime des échanges intracommunautaires, c'est-à-dire se situant à l'intérieur de l'UE, nous en arrivons aux échanges hors UE qui résultent des opérations réalisées avec des pays tiers.
Dès lors, on ne parle plus d'acquisitions et de livraisons, mais d'exportations et d'importations....
Site :
http://www.cgv-ecommerce.com
Societé de commerce international - Portail de la Douane ...
Vous êtes ici: Statuts particuliers »Société de commerce international
Societé de commerce international
Cadre juridique
Les sociétés de commerce international sont régies par :
la Loi n° 94-42 du 07/03/1994 telle que modifiée et complétée par la loi n° 96-59 du 06/07/1996 et la loi n° 98-102 du 30/11/1998.
l'Arrêté du Ministre de l'Economie nationale du 12/04/1994 tel que...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Thèmes liés : liste des societes d'import export en tunisie / societe import export commerce international / societe d'export import / societe d'import export en tunisie / societe import export international
Cours MOD6600 | Import/Export | UQAM
Discipline : Mode
Description
Ce cours vise à rendre l'étudiant apte à développer des stratégies et appliquer des techniques d'exportation et d'importation sur les marchés nationaux et internationaux. Analyse des sources d'information et acquisition des méthodes de recherche s'appliquant aux processus d'importation et d'exportation dans le domaine de la mode. Étude des différences...
Date: 2017-09-29 16:51:46
Site :
http://etudier.uqam.ca
Thèmes liés : commerce international import export / cours import export / etude marche import export / etude dans l'import export / commerce import export
D.A.U. > SAD - ProZ.com
Document Administratif Unique (créé en 1993) modèle identique pour l'ensemble des pays de l'Union Européenne. Selon l'article 84 du Code des douanes, l'importation ou l'exportation doit faire l'objet d'une déclaration en douane à l'aide d'un formulaire douanier: le DAU. Le dépôt d'un DAU, cerfa 11016*01, constitue le point de départ de la procédure de dédouanement, il doit comporter les énonciations...
Site :
proz.com
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / douane pour l export / l import export / declaration d'exportation modele dau / document douanier pour l'export
Télécharger Gestion parc automobile gratuit ...
Logiciel de gestion immobiliere logiciel de gestion immobiliere pour bailleurs professionnels ou privés ce logiciel vous permettra une gestion locative de votre parc immobilier d'une manière intuitive et pourtant trés complet [...] en plus de son fonctionnement en mode monoposte il peut ètre utilisé en mode multi postes en local ou a distance , fonctionnalités du logiciel : ...
Site :
http://logiciels.lelogicielgratuit.com
Thèmes liés : logiciel d import export gratuit / logiciel gestion import export / entreprise d'import export en france / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export
Assurance crédit-export : pour exporter en toute sérénité ...
Vous faites partie des entreprises françaises exportatrices ? Vous souhaitez sécuriser la réalisation et le paiement du contrat export ? L'assurance crédit-export est faite pour vous ! Elle vous protège contre les risques d'interruption du contrat d'exportation et le non paiement. Fonctionnement et avantages de cette assurance pour exporter l'esprit tranquille.
A qui s'adresse l'assurance...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / assurance credit export coface / assurance credit import export
Convention collective, Congés : Importation-exportation ...
Cet article devient l'article 27 de la convention collective.
Article 30 bis
Cet article devient l'article 28 de la convention collective.
Article 31
Cet article devient l'article 29 de la convention collective.
Article 32
Cet article devient l'article 30 de la convention collective.
Article 34
Cet article devient l'article 31 de la convention collective.
Article 35
Adhésions
Cet article devient...
Site :
http://maconvention.fr
Modèle des pays exportateurs — Wikipédia
Théorie[ modifier | modifier le code ]
Lorsque les exportations mondiales de pétrole atteignent (ou dépassent) un pic global, le prix du pétrole exporté se met à augmenter, ce qui stimule ensemble la croissance économique intérieure et la consommation intérieure de pétrole dans les pays exportateurs ; ceci crée un processus de rétroaction positive entre les exportations en déclin et...
Date: 2017-09-29 14:25:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : import export code / mondial import export
A l'import ou à l'export : une obligation, remplir le ...
A l'import ou à l'export : une obligation, remplir le document administratif unique (DAU)
Publié le : mardi 4 septembre 2012 |
Mots clés : dau , delta , espèce tarifaire , origine , valeur
Un porte conteneur | © Douane
Le dépôt d'une déclaration constitue le point de départ de la procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation.
Attention : certains éléments repris...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / l import export / declaration d'exportation douane suisse / document douanier pour l'export / douane pour l export
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles
Responsable du développement commercial à l'import/export ...
Autre titre inscrit sur demande au RNCP (niveau 2)
Responsable du développement commercial à l'import/export
Attention: cette certification est en état "archivée".
[Code Certif Info n°62716]
Niveau
Niveau II (Bac + 3 et 4)
Niveau européen
6 : Savoirs approfondis
Descriptif
Le Responsable du développement commercial à l'import/export s'inscrit, à la fois, dans le cadre de la fonction...
Societe Parisienne D'export Import Et Repartition à Rungis ...
Societe Parisienne D'export Import Et Repartition ?
C'est très simple, développons ensemble notre propre bouche à oreille...
Site :
http://grossiste.e-pro.fr
Thèmes liés : societe parisienne export import repartition / societe d'export import / societe d export / societe import export / site internet import export
Import/Export | Logiciel d'ordonnancement complet pour l ...
Import/Export
Importation de données gpao
ordo fournit les outils nécessaires aux importations courantes de données capacités (ressources, opérations, gammes et ordres de fabrication)
ordo fournit aussi les codes vb de ces outils de manière à aider l'utilisateur dans la conception de ses propres outils d'importation (si nécessaire)
Exportation vers mrp, gpao
ordo fournit les outils...
Date: 2017-10-28 12:27:08
Site :
http://ordo.be
Thèmes liés : l import export / logiciel import export / cours import export / import export code / formation import export
European Commission : Trade : Export ... - Export Helpdesk
Documents requis pour le dédouanement
Pour vérifier les exigences qui s'appliquent à votre produit, consultez My export
DOMAINES CLÉS
Carte électronique des mouvements de transit
Facture commerciale
La facture commerciale est un enregistrement ou une preuve de la transaction entre l'exportateur et l'importateur. Une fois les biens disponibles, l'exportateur délivre une facture commerciale...
Site :
http://www.exporthelp.europa.eu
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / l import export / tva a l'export ue / document douanier pour l'export / facture vente a l'export
Mieux comprendre les termes relatifs é l'import / export ...
Mieux comprendre les termes relatifs à l'import / export grâce à notre lexqiue
Lexique sur l'import / export
............................................................................................................................................................
Pour vous aider dans vos premiéres démarches, voici quelques réponses aux questions que vous vous posez :
o Qu'est-ce que le...
Date: 2011-05-02 13:37:41
Site :
http://cg-prestations-conseils.net
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D'UNE ENTREPRISE EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES RELATIVES A LA VIE DE L'ENTREPRISE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter l'accomplissement,...
Date: 2017-04-24 08:56:35
Site :
izf.net
Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / entreprise d'import export en france / entreprise de conseil a l'export / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export
Fiches du commerce international - Import – export ...
Les Pense-pas-bête du Commerce International
Les Pense-pas-bête du Commerce International (Pdf)
Pour les commerciaux, les acheteurs, les assistants export, les approvisionneurs, toutes celles et ceux qui veulent s'en tenir à l'essentiel, pour les étudiants qui recherchent des mémos... voici 60 fiches du commerce international téléchargeables en ligne au format Pdf. Synthétiques, pratiques, de...
Site :
http://www.international-pratique.com
Thèmes liés : formation commerce international import export / commerce international import export / l import export / assurance exportation commerce international / export commerce international
Tva Importation Comptabilisation | BeCompta.be
Comptabilisation d'une facture avec ESCOMPTE
[...] Comment comptabiliser ceci : Facture de Sortie - marchandises 1000,00EUR HTVA - TVA 21% - Escompte conditionnel 1% si paiement dans les 10 jours. [...] Facture de Sortie (envoi facture) 4000 Client 1207,90 (débit) 45154 TVA due 207,90 (crédit) 7003 Ventes à 21% 990,00 (crédit) 7560 Escompte 10,00 (crédit) . [...] Facture) 4000 Client...
Date: 2017-12-01 04:17:00
Site :
becompta.be
DHL | Service Douaniers | Français
Merci de choisir un pays *
Adresse email *
Veuillez indiquer votre numéro de téléphone précédé de l'indicatif, par exemple +49149387000 pour la France.
Votre besoin *
Merci de nous donner le plus de détails possibles concernant votre demande afin que nous puissions y répondre de manière précise et efficace.
Veuillez sélectionner le pays d'origine du fret
Veuillez sélectionner le pays...
Date: 2017-09-28 11:56:18
Site :
http://www.dhl.ch
Thèmes liés : etude dans l'import export / l import export / formation import export douane / import export douane / douane pour l export
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Date: 2017-09-25 09:00:07
Site :
http://www.dhl.fr
Thèmes liés : etude dans l'import export / l import export / formation import export douane / import export douane / douane pour l export
Import export dans la convention collective fruits et ...
Import export dans la convention collective fruits et legumes:expedition et exportation
Dernière mise à jour 29/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective fruits et legumes:expedition et exportation
ARTT
Dispositions relatives au décompte à l'année du temps de travail - Aménagement et réduction du temps de travail
... Article ARTT En vigueur...
Douanes. Procédures importation - exportation
Description de l'unité d'enseignement - Les douanes import export :
Dans cette unité d'enseignement, nous étudierons le fonctionnement des douanes, des régimes commerciaux, des tarifs douaniers etc.
Le commerce international est régi par le principe de la liberté du commerce, mais uniquement pour quelques produits, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il faut connaitre le tarif douanier et le pays de destination.
Tarifier une marchandise...
Site :
http://fr.reingex.com
Thèmes liés : import export douane / l import export / douane pour l export / commerce international import export / commercial import export
Procédure de dédouanement à l'importation et à l ...
Procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation en Côte d'Ivoire
Résumé du cours
La Douane ivoirienne, sans cesser d'assumer ses fonctions classiques de pourvoyeuse de recettes pour le Trésor public et de Protection de l'économie nationale, s'est également appropriée les nouvelles fonctions dévolues aux Administrations douanières au plan mondial, en particulier celle de...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : l import export / documents import export procedure / document douanier pour l'export / dedouanement export import / douane pour l export
le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
Rechercher dans ce blog
samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
Site :
https://tiina-gva.blogspot.com
le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
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samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
Date: 2017-03-28 18:58:21
Site :
http://tiina-gva.blogspot.fr
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente vehicule import export / import export france suisse / import export vehicules automobiles / vehicule occasion import export
Export écritures excel to EBP - excel-downloads.com
Ce site utilise des "témoins de connexion" (cookies) conformes aux textes de l'Union Européenne. Continuer à naviguer sur nos pages vaut acceptation de notre règlement en la matière. En savoir plus.
Export écritures excel to EBP
0
Bonsoir à tous,
alors voilà, j'ai un problème je souhaiterai dans un classeur excel que j'ai réalisé, généré des écritures automatiquement après...
Date: 2017-12-01 03:52:09
Site :
https://www.excel-downloads.com
Thèmes liés : formation import export / export facture ebp / logiciel facturation import export / logiciel comptabilite import export / logiciel import export
Convention collective, Démission : Importation-exportation ...
Convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation du 18 décembre 1952
Importation-exportation : entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)
Brochure n° 3100
Convention collective nationale du 18 décembre...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective import export entreprises commission courtage / entreprise d'import export en france / entreprise d'export import / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise
Exportation — Wikipédia
Importance économique[ modifier | modifier le code ]
Les dix principaux pays pour le commerce international
Cette activité économique et commerciale est considérée comme très importante. C'est en particulier un moyen crucial pour acquérir des devises , lesquelles sont pour un pays des moyens d'intervention économique et financière sur les marchés extérieurs (par exemple pour s'équiper...
Date: 2017-04-23 06:21:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : un contrat type d'assurance credit a l'exportation / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export / offre de stage import export a l'etranger / creer une entreprise d'exportation
Énergie aux États-Unis — Wikipédia
Source : Energy Information Administration [47] , [48]
Tracé de l' oléoduc Keystone en 2014 et doublement prévu, dit phase IV, tracé en vert.
En 2015, les exportations ont atteint 4,75 Mb/j , dont 4,29 Mb/j de produits pétroliers, laissant un solde importateur de 4,65 Mbbl /j, soit 24 % de l'approvisionnement total ; les exportations ont progressé de 13,7 % par rapport à 2014 ; elles...
Date: 2017-10-25 14:30:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / import export canada cuba / import export canada / premier pays exportateur mondial 2014
Ordo | Logiciel d'ordonnancement complet pour l'industrie
Ordo est un logiciel puissant et complet, qui a bénéficié de notre expérience de 15 ans dans le domaine de l'ordonnancement ( Ordix sous Unix ). Hyper-paramétrable et compréhensible , il s'adapte à un large spectre de mode de production.
Ordo est un logiciel permettant la gestion de tous les types de ressources , il fournit les outils nécessaires à la planification des ordres de...
Date: 2017-04-24 06:16:50
Site :
http://ordo.be
Thèmes liés : logiciel d import export gratuit / import export code / formation gratuite en ligne import export / logiciel gestion import export
entreprise tunisie import export entreprise tunisie EspaceAgro
vente 275537. huile de pépins de figue de barbarie bio fabricant huiles
30/04/2017
nous sommes une entreprise tunisienne exportatrice des huiles végétales, pression à froid, nous exportons en vrac ou conditionné, huile de figue de barbarie 100% bio, certifié ecocert, de très bonne qualité,pure et avec un prix très attractif, n'hésiter pas de nous contacter via email ou par...
Site :
espaceagro.com
OMC | Licences d’importation - Renseignements techniques
Renseignements techniques sur les licences d'importation
Définition haut de page
Les licences d'importation peuvent être définies comme étant des procédures administratives qui exigent, comme condition préalable à l'importation de marchandises, la présentation à l'organe administratif compétent d'une demande ou d'autres documents (distincts des...
Site :
wto.org
Thèmes liés : entreprise d'export import / licence import export / l import export / documents import export procedure / definition import export
Espèce tarifaire des marchandises - Site officiel de la ...
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Fondamentaux
Espèce tarifaire des marchandises
Fret maritime jaune | © FOTOLIA
Comment déterminer l'espèce tarifaire d'une marchandise importée dans l'Union européenne ou exportée vers les pays tiers ?
L'espèce tarifaire est l'une des trois notions essentielles, avec l'origine et la valeur en douane, pour déterminer le...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / douane pour l export / l import export / entreprise d'export import / entreprise de conseil a l'export
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
Vous êtes ici: Thèmes douaniers > Régimes douaniers > Les entrepôts de transformation > Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120) >Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
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Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'export import / entreprise d'import export de voiture / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise
Article
Article 116
�? Dernière version avant Septembre 2000 (Version initiale1977)
Article 116 - 1° Les marchandises placées sous un régime suspensif doivent être couvertes soit par un acquit à caution établi sur des formules déterminées par arrêté du ministre chargé des finances, soit par des documents internationaux conformes aux modèles prévus par les conventions...
Site :
http://www.douane.gov.ma
Économie du Québec — Wikipédia
Dette brute[ modifier | modifier le code ]
Il faut bien savoir que cette dette ne tient pas compte des actifs du gouvernement mais, qu'elle concerne indirectement le gouvernement par le biais de leurs emprunts qui équivaut au passif net. En d'autres termes, la dette brute est constituée de la dette contractée sur les marchés financiers ainsi que l'engagement du gouvernement sur les régimes...
Date: 2017-11-22 20:54:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : import export de produit alimentaire / export produits alimentaires / importance service import export entreprise commerciale / l import export / entreprise d'export import
Les procédures simplifiées de dédouanement - Douane.gouv.fr
Les procédures simplifiées de dédouanement
Publié le : mardi 9 juin 2015 |
Mots clés : Actualité simplification , domiciliation unique , procédure de domiciliation , simplification
Les procédures simplifiées de dédouanement | © Banque d'images
Selon votre activité, choississez le dédouanement à domicile (PDD), la domiciliation unique (PDU) ou la domiciliation unique communautaire...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / societe d'export import / entreprise d'export import / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise